Mentions légales

Informations légales et contact de l’association. Dernière mise à jour : 25 janvier 2026.

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la LCEN, sont indiqués ci‑dessous les intervenants liés au site.

Propriétaire : Association pour le Dialogue et l’Enseignement du Culte (A.D.E.C)
Adresse : 202-204 rue d'Arras, 59000 Lille
Responsable de publication : Association pour le Dialogue et l’Enseignement du Culte (A.D.E.C) — adec.lille.moulins@gmail.com
Webmaster : Association pour le Dialogue et l’Enseignement du Culte (A.D.E.C)
Hébergeur : OVH — 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes mentions légales. Elles peuvent être mises à jour à tout moment.

3. Description des services

Le site fournit des informations sur la mosquée, ses horaires, ses activités et les moyens de soutien. Les informations sont indicatives et peuvent évoluer.

4. Limitations techniques

Le site utilise des technologies web standards. Il est recommandé d’utiliser un navigateur récent et à jour.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, logos, images) sont la propriété de Association pour le Dialogue et l’Enseignement du Culte (A.D.E.C), sauf mention contraire. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

6. Responsabilité

Association pour le Dialogue et l’Enseignement du Culte (A.D.E.C) ne pourra être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation du site ou à l’inaccessibilité temporaire de celui‑ci.

7. Données personnelles

Les données éventuellement saisies dans les formulaires sont traitées conformément à la page « Politique de confidentialité ».

8. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers des services externes. Ces services appliquent leur propre politique. Aucun cookie de mesure d’audience n’est utilisé par défaut.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis.

10. Textes de référence

Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 (LCEN) ; Loi “Informatique et Libertés” ; Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

11. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant au site. Données personnelles : informations permettant d’identifier une personne physique.